Conditions de maintenance
Conditions applicables aux contrats de maintenance et de supervision.
Objet
Le contrat de maintenance définit précisément le périmètre couvert : équipements concernés, fréquence des contrôles, mises à jour, supervision et assistance.
Prestations incluses
[LISTE DES PRESTATIONS SELON FORMULE : visites périodiques, mises à jour, supervision, assistance téléphonique, délais d'intervention].
Prestations exclues
Sont notamment exclus, sauf mention contraire : remplacement de matériel hors garantie, dommages dus à des tiers ou à des événements naturels, modifications de l'installation demandées par le client.
Délais d'intervention
Les délais d'intervention ne sont garantis que s'ils figurent expressément au contrat : [DÉLAIS À DÉFINIR PAR FORMULE].
Durée et résiliation
[DURÉE, TACITE RECONDUCTION ET PRÉAVIS À DÉFINIR].
⚠️ Document type à compléter et à faire valider avant publication. Les champs entre crochets doivent être remplacés par les informations réelles de l'entreprise.